COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 DÉCEMBRE 2025
BUDGET COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N°3
SECTION D’INVESTISSEMENT –REVERSEMENT DE L’EXCÉDENT SUR L’EXERCICE 2025
Transfert de la compétence DT/DICT à TERRITOIRE D’ÉNERGIE MAYENNE
Versement du forfait communal à l’école privée Notre Dame de Meslay du Maine
Demande de subvention pour une sortie pédagogique à l’école privée Notre Dame de Meslay du Maine
Devis SEMG VEILLE – MAISON COMMUNE
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DETR / DSIL 2026 Aménagement rue Neuve, rue du Pont, abords de la Maison commune, rue d’Alsace
Devis SARL DM Métallerie – MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 NOVEMBRE 2025
RÉALISATION D’UN EMPRUNT (250 000 euros sur 15 ans)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 NOVEMBRE 2025
Modification Adressage pour les lieux-dits « 5 La Vieille Mine », « 4 La Vieille Mine » et « 1 Les Mines »
BUDGET COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
CONGRES DES MAIRES DE FRANCE
JOURNÉES NATIONALES DES FEMMES ÉLUES
Devis Entreprise AASGARD – MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 OCTOBRE 2025
Substitution d’un itinéraire sur le plan départemental des itinéraires
de promenade et de randonnées (PDIPR)
ADRESSAGE « La Vieille Mine »
Participation de la collectivité à la PSC SANTÉ des agents dans le cadre
de la labellisation au 1er janvier 2026
2025-62 Devis Établissement ROBINO – MAISON COMMUNE
2025-63 Devis SARL DUBRAY DECO – MAISON COMMUNE
2025-64 Devis SASU MV MENUISERIE – MAISON COMMUNE
Devis DC MAÇONNERIE – CIMETIÈRE (phase 2)
Lien vers le procès-verbal du 07 octobre 2025 à télécharger ...
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 septembre 2025
TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2025/2026
ADMISSION EN NON-VALEUR
RÉVISION DU LOYER DU LOGEMENT COMMUNAL
ANNULE ET REMPLACE - Devis SARL PERAIS – MAISON COMMUNE
Annule et remplace la délibération n° 2025-52 transmise à la préfecture le 04/07/2025
Participation de la collectivité à la PSC SANTÉ des agents
Devis SEMG VEILLE – MAISON COMMUNE (Travaux de ravalement)
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - DEMANDES DE déclaration D’INTENTION D’ALIÉNER
Devis Lot peinture – revêtement de sol - MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 AOÛT 2025
2025- 53 Devis EM COMPAGNONS – MAISON COMMUNE (plafond entre les poutres)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 01 juillet 2025
Devis DC MAÇONNERIE – MAISON COMMUNE (Accès rampe et escalier)
Devis EURL CMA LAMBERT – MAISON COMMUNE (Escalier rez de chaussée/étage)
APPEL D’OFFRES MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2025
Devis EURL CMA LAMBERT – MAISON COMMUNE - Menuiseries intérieures
Devis EURL CMA LAMBERT – MAISON COMMUNE - Construction intérieure
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
Participation financière aux frais de fonctionnement de l’école publique – RENE CASSIN de Meslay-du-Maine
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC - PONT BASCULE
Devis DC MAÇONNERIE – MAISON COMMUNE - (Accès rampe et escalier extérieurs)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juin 2025
La désaffectation et le déclassement avant cession de l’immeuble sis
15 rue d’Alsace - Vente de la salle : 85 000 euros
Devis du cabinet Harry LANGEVIN - Relevé topographique du Centre bourg
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 06 mai 2025
DEVIS POUR LE FOUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
VIS SUR L’ÉCLAIRAGE DE LA SALLE DES ORCHIDÉES
DEVIS POUR LE FOUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
DEVIS CPIE MAYENNE - ENS
DEVIS POUR LA VMC AU RESTAURANT SCOLAIRE
DEVIS POUR LA VMC DU PETIT COMPTOIR
DEVIS POUR ARBRE DU SOUVENIR AU CIMETIÈRE
RÉTROCESSION DES PARCELLES (LGV)
CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INTER - COMMUNALE
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 01 avril 2025
APPROBATION DE COMPTE DE GESTION 2024 DE LA COMMUNE
APPROBATION DE COMPTE DE GESTION 2024 DU LOTISSEMENT « LE PRE VERT »
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT AU BP 2025
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU LOTISSEMENT « LE PRE VERT » ET AFFECTATION DU RÉSULTAT AU BP 2025
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2025
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE
BUDGET PRIMITIF 2025 LOTISSEMENT
DEVIS RÉNOVATION MUR CIMETIÈRE – PHASE 2
GROUPEMENT DE COMMANDE ASSURANCES
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 mars 2025
RÉALISATION D’UN EMPRUNT (20 ans)
RÉALISATION D’UN EMPRUNT (15 ans)
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE :
TRAVAUX D’ENROBÉS 2025-2028 (CCPMG)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 mars 2025
DEVIS SAS ROMET
DEVIS P.B.S ( décapage et l’empierrement du chemin du Moulin, route de Cheméré à côté du plan d’eau.
VENTE DE LA SALLE SOCIO-CULTURELLE
RÉALISATION D’UN EMPRUNT
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
DEVIS SARL MALINE
Approbation du rapport de la Commission Local d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
DEMANDE DE TRANSFORMATION DU PLUI
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2025
Participation financière aux frais de fonctionnement de l’école publique SAINT-GEORGES-LE-FLÉCHARD
Participation financière aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame de Meslay-du-Maine
Demande de subvention (classe transplantée en Normandie) de l’école publique René Cassin de Meslay-du-Maine
2025-07 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRE – DOTATION COMMUNALE – POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRE – DOTATION COMMUNALE – POUR DES TRAVAUX - D’AMÉNAGEMENT EXTÉRIEURS DE L’ALSH
2025-09 Contrat d’assurance Multirisque Chantier Dommages-ouvrage - MAISON COMMUNE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES ORCHIDÉES A L’ASSOCIATION « LE COMITE DE JUMELAGE »
Avenant à la convention de financement de mesures d’accompagnement du projet photo-agrivoltaïque de Brisanne « NEOEN »
Convention de servitudes du projet photo-agrivoltaïque de Brisanne « NEOEN »
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
ANNULE ET REMPLACE - DEVIS DC MAÇONNERIE – MAISON COMMUNE (enduit intérieur)
Annule et remplace la délibération n°2024-29 transmise à la préfecture le 03/05/2024
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 janvier 2025
MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE : SARL PLAINE ÉTUDE - Aménagement du Centre Bourg – Tranche 3
CONVENTION CAF – MAISON COMMUNE
OURAL ARCHITECTES « MAISON COMMUNE »
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA HALLE
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR UN AGENT
Devis EUROVIA et NEWBEE « Création d’un PUMP TRACK »
Convention de financement du projet photo-agrivoltaïque de BRISANNE « NEOEN »
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 décembre 2024
DEVIS CPIE MAYENNE - ENS
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 novembre 2024
ADHÉSION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE PROPOSES PAR LE CDG
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 01 octobre 2024
Modification ADMISSION EN NON-VALEUR
Réglementation sur les dépôts sauvages de déchets et ordures et instauration de tarifs de remise en propreté de l’espace public : Proposition d’arrêté
AVENANT SUR LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGE PAR UN AGENT
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 septembre 2024
TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024/2025
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 août 2024
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
CRÉATION DE POSTE
Convention pour les frais de scolarité 2024-2027 avec la commune de BAZOUGERS
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 juillet 2024
Création du nom du lieu-dit « PETRAM DE LA GARENNE »
Modification statuaire de la Communauté de Communes du Pays de Meslay-Grez
Transfert du camping de Villiers Charlemagne
RÉVISION DU LOYER DU LOGEMENT COMMUNAL
RÉVISION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT
Demande de subvention FONDS VERT Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux (maison commune)
DEVIS MV MENUISERIE – MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 juin 2024
Participation financière aux frais de fonctionnement de
l’école publique RENÉ CASSIN de Meslay du Maine
Devis d’électricité, VMC et plomberie pour la Maison Commune
de l’entreprise ROBINO
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 mai 2024
Versement du forfait communal à l’école privée
Notre Dame de Meslay du Maine
APPLICATION INTRAMUROS
DEVIS CPIE MAYENNE - ENS (maison commune)
DEVIS CPIE MAYENNE - ENS
DEVIS MARTIN BONHOMME MCL TERRA - ENS
Devis SARL DC MAÇONNERIE (Rénovation mur du cimetière
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 avril 2024
DEVIS DC MAÇONNERIE – MAISON COMMUNE (intérieur)
DEVIS DC MAÇONNERIE – MAISON COMMUNE (enduit intérieur)
EURL CMA LAMBERT – MAISON COMMUNE (placo-isolation)
EURL CMA LAMBERT – MAISON COMMUNE (Escalier)
Demande de subvention à ANS pour le projet PUMP-TRACK
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE CCPMG
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
Contrat Territorial Eau Sarthe aval – 2024-2026
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 mars 2024
Versement du forfait communal à l’école privée
NOTRE DAME de Meslay du Maine
Demande de subvention (classe de mer) de l’école publique
RENÉ CASSIN de Meslay du Maine
Devis d’électricité pour la salle des Orchidées – Entreprise PELLOIN
Contrat de location du logement communal
Révision du loyer du logement communal
Devis EURO DECAP SYSTEM
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2024
BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DÉCISION CONCERNANT LES ZAEnR : EXPOSE ( projet agrivoltaique avec la société NEOEN sur la ferme de Brisanne)
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGE PAR UNE ÉLUE
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGE PAR UN HABITANT
DEVIS AIR NATURE
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA
FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE
ACCEPTATION D’UN DON FAIT A LA COMMUNE
DEVIS EURO DECAP SYSTEM
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 janvier 2024
Délibération arrêtant les modalités de concertation préalable à l’élaboration des
zones d’accélération des énergies renouvelables
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGE PAR UNE ÉLUE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 décembre 2023
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES : TRAVAUX
D’ENDUITS D’USURE 2024-2028 (CCPMG)
PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE D’UNE ÉLÈVE SCOLARISÉE EN ULIS
A MESLAY-DU-MAINE NOTRE-DAME
ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
VENTE PARCELLE « LOT N°10 » DU LOTISSEMENT LE PRE VERT
DEVIS ET CONVENTION POLLENIZ
RONGEURS AQUATIQUES ENVAHISSANTS (RAE)
PRIME EXCEPTIONNELLE POUR UN AGENT
DEVIS MUR DU CIMETIÈRE
BUDGET COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - AFFAIRES FINANCIÈRES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 novembre 2023
ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DE COUVERTURE DES RISQUES STATUAIRES PROPOSE PAR LE CDG
ANNULE ET REMPLACE LE CONTRAT D’UN AGENT
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES ORCHIDÉES A L’OGEC
ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DEVIS CONSTANTINO CARLOS POUR DÉMOLITION INTÉRIEURE DANS LA MAISON COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 octobre 2023
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR UNE ÉLUE
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE
REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENT D’UN AGENT « VICTOIRES DES CANTINES REBELLES »
ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DE COUVERTURE DES RISQUES STATUAIRES PROPOSE PAR LE CDG
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 septembre 2023
TEM GROUPEMENT DE COMMANDE
Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
DEVIS PELLOIN : Éclairage extérieur ALSH
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
Demande de subvention FONDS VERT
Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2023 (ENS)
TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2023/2024
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 juillet 2023
Participation financière au remplacement de l’aspirateur de l’OGEC
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN * DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR UNE AGENTE
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR UNE ÉLUE
CRÉATION DE POSTES
CONVENTION VESP’ACTION
CONTRAT DE PRÊT A USAGE OU COMMODAT
DEVIS : ENTREPRISE TROU
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 juin 2023
Élections sénatoriales 2023 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET LOTISSEMENT
Socle numérique dans les écoles élémentaires - Remboursement de l’association de parents d’élèves « Sacré Cœur – Saint Paul » à la commune
Participation financière aux frais de fonctionnement de l’école publique RENÉ CASSIN de Meslay du Maine
Devis pour le remplacement d’un vitrail de l’église (acte de vandalisme)
Subventions aux associations 2023
Décision concernant le chemin de LA PIRONNAIE
Frais de scolarisation de l’école publique SAINT-GEORGES-LE-FLÉCHARD
ADMISSION EN NON-VALEUR
Devis Entreprise PELLOIN Aymeric (tableau électrique sous le préau du plan d'eau)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 MAI 2023
REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – ANNÉE 2023
VENTE SALLE SOCIO-CULTURELLE - AGENCE BRETON ET JEANNEAU « LA LICORNE »
VENTE SALLE SOCIO-CULTURELLE - MAÎTRE GOUX NOTAIRE ASSOCIES
REMBOURSEMENT DE FRAIS D’UN ÉLU
ANNEXE A LA CONVENTION DE LA SALLE DES ORCHIDÉES TARIF POUR L’UTILISATION DE LA SONO
TARIF LOCATION TABLES ET CHAISES DE L’ATELIER
ASSOCIATION « SIX WAYS » PRESTATION MUSICALE POUR LE MARCHÉ D’ÉTÉ
DEVIS : ENTREPRISE TROU
LOYER DU PETIT COMPTOIR
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 avril 2023
BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE
DÉCISION CONCERNANT LA MISSION DE MAÎTRE D’ŒUVRE DE Mr ANTOINE GICQUEL ARCHITECTE (maison commune)
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 mars 2023
2023-xxx / N'apparait plus, supprimé...
COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET COMMUNAL
COMPTE DE GESTION 2022 DU LOTISSEMENT « LE PRE VERT »
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT AU BP 2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT AU BP 2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU LOTISSEMENT « LE PRE VERT » ET AFFECTATION DU RÉSULTAT AU BP 2023
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
BUDGET PRIMITIF 2023 LOTISSEMENT « LE PRÉ VERT »
DEVIS CPIE MAYENNE POUR L’ENS (association : initiative, développement, environnement, devis 9 000 euros)
DEVIS MARTIN BONHOMME MCL TERRA
MAISON COMMUNE – LANCEMENT D’UN MARCHÉ
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 mars 2023
2023-12 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DEMANDES DE DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
2023-13 OUVERTURE DE CRÉDITS CONCERNANT LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
2023-14 DEMANDE DE VERSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITÉ ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DE MESLAY DU MAINE
2023-15 CONVENTION RELATIVE AU FORFAIT COMMUNAL RPI (ÉCOLE PRIVÉE SACRE CŒUR / SAINT PAUL)
2023-16 Location du bâtiment l’ex-SIAEP de Meslay-Ouest par la commune de La Bazouge de Cheméré à la Communauté de Communes du pays de Meslay/Grez
2023-17 TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES ORCHIDÉES
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 07 février 2023
2023-07 DIAGNOSTIC DE REPÉRAGE AMIANTE & HAP DANS LES ENROBES SUR VOIRIE
2023-08 CONVENTION DE LOCATION DE LA SALLE DES ORCHIDÉES 2023
2023-09 DÉMOLITION DE L’ANNEXE MAISON COMMUNE - TIERS LIEU
2023-10 CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE
2023-11 TRAVAUX DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES EXTÉRIEURES 2023 - 2026
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2023
2023-01 / SEGILOG/BERGER LEVRAULT – DEVIS PROGICIELS ET SERVICE
2023-02 / DURÉE ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL DE 1607H POUR UN AGENT A TEMPS PLEIN
2023-03 / DEMANDE DE VERSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITÉ ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DE MESLAY DU MAINE
2023-04 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DEMANDE DE DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER2023-05 PORTAIL DES ATELIERS MUNICIPAUX2023-06 BUDGET COMMUNAL – DM N°4
2023-05 PORTAIL DES ATELIERS MUNICIPAUX2023-06 BUDGET COMMUNAL – DM N°4
2023-06 BUDGET COMMUNAL – DM N°4
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022
2022-078 / CRÉATION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE POLYVALENT
2022-079 / CRÉATION D’UN POSTE DE SECRÉTAIRE POLYVALENTE
2022-080 / TABLEAU DES EMPLOIS ET DE L’EFFECTIF
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 novembre 2022
2022-066 / BUDGET COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AFFAIRES FINANCIÈRES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE
2022-067 / APPROBATION DU DOSSIER DETR/DSIL 2023 Dossier DETR 2023 P1 : Création d’un tiers lieu : la maison commune (Réhabilitation et restauration d’un bâtiment communal) - La Bazouge de Chémeré (53)
2022-068 / APPROBATION DU DOSSIER DETR/DSIL 202 Dossier DETR 2023 P2 : Restauration mur du cimetière et jardin du souvenir - La Bazouge de Chémeré (53)
2022-069 / EFFACEMENT DE S RÉSEAUX BT/RT et EP TRANCHE 3 Objet : Projet d’effacement des réseaux électriques et des infrastructures de communication électronique retenu au titre du programme Comité de Choix
2022 070 - 2022-071 - 2022-072 - 2022-073 - 2022-074 - 2022-075 - 2022-075 - 2022-076 - 2022-077 ... NE FIGURENT PAS...
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 08 novembre 2022
2022-063 / CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL EN SALLE D’EXPOSITION
2022-064 / BUDGET COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE AFFAIRES FINANCIÈRES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNE
2022-065 / ACCEPTATION D’UN DON FAIT A LA COMMUNE
COMMUNE DE LA BAZOUGE DE CHEMÉRÉ (Département de la Mayenne)
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 octobre 2022
2022-059 / REMISE EN SERVICE DE LA SONNERIE D’ANGÉLUS ET DU CADRAN DE L’ÉGLISE
2022-060 / TRAVAUX DE MARBRERIE DU CIMETIÈRE
2022-061 / PROPOSITION DE CONVENTION ALSH AVEC LA COMMUNE DE MESLAY DU MAINE
2022-062 / RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS ADULTES