Le site labazougecitoyenne.fr est édité à titre personnel et non professionnel.

Ce site est entièrement financé, développé et administré par Annie Herman. Il ne génère aucun revenu et ne comporte aucune publicité.

Il a pour vocation la communication citoyenne, l’échange d’informations et la publication de contenus proposés par les visiteurs qui en font la demande, dans le respect de la loi et de la modération éditoriale.

Éditeur du site

Conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les éditeurs de sites internet non professionnels peuvent bénéficier d’un droit à l’anonymat.

Dans ce cadre :

l’éditrice a communiqué ses coordonnées complètes à l’hébergeur du site,

et met à disposition des visiteurs les coordonnées de celui-ci.

Hébergement

Le site labazougecitoyenne.fr est hébergé par :

IONOS
7, place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France

Responsabilité

Le contenu du site est fourni à titre informatif et citoyen.
L’éditrice s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

Les contenus proposés par les visiteurs restent sous la responsabilité de leurs auteurs et peuvent être modérés ou retirés s’ils ne respectent pas le cadre légal.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

Communication électorale

Ce site constitue un outil de communication dans le cadre des élections municipales.
Les contenus publiés expriment les propositions, analyses et positions de la liste "labazougecitoyenne", dans le respect du débat démocratique et des règles électorales en vigueur.

Les informations présentées n’ont pas vocation à nuire ou diffamer, mais à informer les habitants et à nourrir la réflexion citoyenne.

Les propos tenus sur ce site relèvent de la liberté d’expression politique. Ils n’engagent que leurs auteurs et ne constituent ni des accusations personnelles, ni des jugements diffamatoires à l’encontre des élus ou institutions en place.

Ce site est réalisé et financé par Annie Herman dans le cadre de l’engagement citoyen de la liste « labazougecitoyenne », sans recours à des financements publics ou commerciaux.

Dernière mise à jour : février 2026